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U zocht naar: Auteur Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique. Taal Frans

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1. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas : règnes de Philippe IV et de Charles II, 1621-1700.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Goemaere, 1910
Jaar:: 1910
Type:: boek

2. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas : règnes de Philippe IV (1621-1665) et de Charles II (1665-1700).

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Goemaere, 1909
Jaar:: 1909
Type:: boek

3. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas. Règne d'Albert et Isabelle (1598-1621).

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : J. Goemaere, 1908
Jaar:: 1908
Type:: boek

4. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas. Règne de Charles-Quint 1505-1555. Supplément

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Gobbaerts, 1890
Jaar:: 1890
Type:: boek

5. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas. Règne de Charles-Quint 1506-1555.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Gobbaerts, 1885
Jaar:: 1885
Type:: boek

6. Liste chronologique des édits et ordonnances de la Principauté de Liége, de 974 à 1505.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Gobbaerts 1873
Jaar:: 1873

7. Liste chronologique des édits et ordonnances de l'ancien duché de Bouillon, de 1240 à 1795.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Devroye 1865
Jaar:: 1865

8. Liste chronologique des édits et ordonnances de l'ancien duché de Bouillon, de 1240 à 1795.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Emm. Devroye, 1865
Jaar:: 1865
Type:: boek

9. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1751 à 1794.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Devroye 1853-1858
Jaar:: 1853

10. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1751-1794.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles : Em. Devroye, 1853-1858
Jaar:: 1853
Type:: boek

11. Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Stavelot et de Malmédy, de 650 à 1793.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Devroye 1852
Jaar:: 1852

12. Liste chronologique des édits et ordonnances de la Principauté de Liége, de 1684 à 1794.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Devroye 1851
Jaar:: 1851

13. Liste chronologique des édits et ordonnances de la principauté de Liège, de 974 à 1794.

Auteur:: Commission Royale pour la Publication des Anciennes Lois et Ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles : Em. Devroye et Cie, Fr. Gobbaerts, 1851-1873
Jaar:: 1851
Type:: boek

14. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1700 à 1750.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique.
Uitgever:: Bruxelles Devroye 1851
Jaar:: 1851

15. Liste chronologique des édits et ordonnances des Pays-Bas autrichiens, de 1700 à 1750.

Auteur:: Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de la Belgique
Uitgever:: Bruxelles : Devroye, 1851
Jaar:: 1851
Type:: boek