Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes ; suivi d'un formulaire
- Type:
- boek
- Titel:
- Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, la définition des termes de droit, et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes ; suivi d'un formulaire
- Jaar:
- 1853
- Onderwerp:
- Handelsrecht
Wetgeving - Taal:
- Frans
- Uitgever:
- Bruxelles : Meline, Cans et Compagnie, 1853
- Plaatsnummer:
- INDUS.52-05-30 (Industriemuseum)
- Paginering:
- Viii, 328 p. + 62 p.
- Editie:
- Nouvelle édition
- Nota:
- Index
Nouvelle édition, augmenté de la législation et de la jurisprudence de Belgique, du texte du nouveau code de commerce de Hollande, de la comparaison de chacun de ses articles avec l'article correspondant du code français, et de la loi belge sur les faillites, du 18 avril 1851 - Permalink:
- https://www.cageweb.be/catalog/cgw01:000798622