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U zocht naar: Onderwerp Burgerlijk Recht; België Taal Frans

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1. Code civil illustré : expliquant à l'aide de dessins les articles relatifs à la construction et à la contiguité.

Uitgever:: Gosselies : [s.n.], [s.a.]
Type:: boek

2. De l'acte de naissance de l'enfant naturel

Auteur:: Seresia, Alfred
Uitgever:: Bruxelles : Lesigne, 1869
Jaar:: 1869
Type:: boek

3. Code général français : contenant les lois et actes du Gouvernement publiés depuis l'ouverture des États Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet 1815, classés par order de matières et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation; suivi de deux tables générales, l'une par order chronologique et l'autre par order alphabétique de matières

Auteur:: Desenne, Jean
Uitgever:: Paris : Ménard et Desenne, 1818-25
Jaar:: 1818
Type:: boek

4. Précis de droit civil belge.

Auteur:: Dekkers, René
Uitgever:: Bruxelles Bruylant, 1954-1955
Jaar:: 1954

5. Traité élémentaire de droit civil belge principes, doctrine, jurisprudence. 1 : Introduction, théorie générale des droits et des lois, les personnes, la famille.

Auteur:: De Page, Henri
Uitgever:: Bruxelles Bruylant 1962
Jaar:: 1962

6. Code Napoléon : seul texte du code civil officiel pour la Belgique

Auteur:: Delebecque, Alphonse Joseph; Hoffman, J. B.; Prins, Adolphe
Uitgever:: Bruxelles Decq 1877
Jaar:: 1877

7. La technique de l'élaboration du droit positif, spécialement du droit privé

Auteur:: Dabin, Jean.
Uitgever:: Bruxelles Bruylant, 1935
Jaar:: 1935

8. Les codes Larcier

Auteur:: Guissart, Joseph
Uitgever:: Bruxelles Larcier, 1959-1964
Jaar:: 1959

9. Le Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes : suivi d'un formulaire

Auteur:: Rogron, J. A.; Gérard, P.-A.-F.
Uitgever:: Bruxelles : Hauman, 1845
Jaar:: 1845
Type:: boek

10. Législation civile, commerciale et criminelle ou Commentaire et complément des codes français.

Auteur:: Locré, Jean-Guillaume
Uitgever:: Bruxelles Tarlier 1836-1838
Jaar:: 1836