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U zocht naar: Onderwerp Burgerlijk recht

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46. Précis de droit civil belge.

Auteur:: Dekkers, René
Uitgever:: Bruxelles Bruylant, 1954-1955
Jaar:: 1954

47. Traité de droit civil

Auteur:: Colin, Ambroise; Capitant, Henri; Julliot de La Morandière, Léon.
Uitgever:: Paris Dalloz, 1953
Jaar:: 1953

48. Le code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale ou Explication du code civil tant pour le for intérieur que pour le for extérieur

Auteur:: Gousset, Thomas-Marie-Joseph
Uitgever:: Tournai Casterman 1848
Jaar:: 1848

49. Recueil des lois et actes généraux du gouvernement : en vigueur dans le royaume des pays-bas.

Uitgever:: Brussel : Imprimerie de Pinchon-Debroux et Vernin, 1819-
Jaar:: 1819
Type:: boek

50. Bulletin des lois de la République Française : avec des tables chronologiques des lois, et des arrêtés du directoire exécutif, insérés au bulletin des lois.

Uitgever:: Paris : Imprimerie de la République, 1800-
Jaar:: 1800
Type:: boek

51. Code général français : contenant les lois et actes du Gouvernement publiés depuis l'ouverture des États Généraux au 5 mai 1789, jusqu'au 8 juillet 1815, classés par order de matières et annotés des arrêts et décisions de la Cour de cassation; suivi de deux tables générales, l'une par order chronologique et l'autre par order alphabétique de matières

Auteur:: Desenne, Jean
Uitgever:: Paris : Ménard et Desenne, 1818-25
Jaar:: 1818
Type:: boek

52. Des dons et legs en faveur des établissements publics : éléments de droit et de jurisprudence

Auteur:: Lentz, H.
Uitgever:: Bruxelles : Larcier, 1882
Jaar:: 1882
Type:: boek

53. Traité élémentaire de droit civil belge principes, doctrine, jurisprudence. 1 : Introduction, théorie générale des droits et des lois, les personnes, la famille.

Auteur:: De Page, Henri
Uitgever:: Bruxelles Bruylant 1962
Jaar:: 1962

54. Législation charitable : ou recueil de lois, arrêtés, décrets, ordonnances, avis du conseil d' état, instructions décisions et circulaires ministérielles, arrêts de la cour de cassation de la cour des comptes et des cours impériales.

Uitgever:: Paris : Cotillon, 1863
Jaar:: 1863
Type:: boek

55. Le Code civil expliqué par ses motifs, par des exemples, et par la jurisprudence avec la solution, sous chaque article, des difficultés ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit et la reproduction des motifs de tous les arrêts-principes : suivi d'un formulaire

Auteur:: Rogron, J. A.; Gérard, P.-A.-F.
Uitgever:: Bruxelles : Hauman, 1845
Jaar:: 1845
Type:: boek

56. Tijdschrift voor privaatrecht.

Jaar:: 1964

57. Le code civil commenté dans ses rapports avec la théologie morale ou Explication du code civil tant pour le for intérieur que pour le for extérieur

Auteur:: Gousset, Thomas-Marie-Joseph
Uitgever:: Tournai Casterman 1837
Jaar:: 1837

58. Burgerlijk wetboek van kracht zijnde in België op de 28e februari 1963.

Uitgever:: Verviers Gérard 1963
Jaar:: 1963

59. De jure et justitia dissertationes de notione generali juris et justitiae et de justitia legali.

Auteur:: Pottier, A.
Uitgever:: Leodii Ancion, 1900
Jaar:: 1900

60. Traité élémentaire de droit civil comparé : introduction à l'étude des droits étrangers et à la méthode comparative

Auteur:: David, René
Uitgever:: Paris Pichon et Durand-Auzias, 1950
Jaar:: 1950